Catégories

Mentions légales

1- Propriété et forme juridique

mercadiabet.fr, site de vente en ligne de produits sans sucre, ou sans sucre ajouté, adaptés aux personnes diabétiques est enregistré en France avec le numéro Siret : 802 534 610 00026 Adresse : Lexas France 41 route de Morigny, 91580 Auvers Saint Georges, Téléphone : 07.68.72.09.98


mercadiabet.fr est la propriété de: LEXAS FRANCE SAS,

Siret nº: 802 534 610 00026

Nº de TVA : FR16802534610

Adresse : 41 route de Morigny 91580 Auvers Saint Georges

2- Responsabilités:

LEXAS FRANCE SAS (Mercadiabet.fr) s'engage à retirer tout contenu accessible sur son site qui porterait atteinte :
a. À l'ordre public
b. Aux bonnes mœurs
c. Aux droits d'autrui.  


Pour plus d'informations, signaler un abus ou en cas de doute, vous pouvez nous contacter par courrier par mail mail ou par téléphone:

LEXAS FRANCE SAS, 41 route de Morigny, 91580 Auvers Saint Georges,

Adresse mail : mercadiabet@mail.fr

Téléphone : 07.68.72.09.98

 

3- Propriété intellectuelle:

Les photos, dessins, textes, icones, logos, éléments originaux, etc. contenus dans les pages internet mercadiabet.fr restent la propriété intellectuelle de LEXAS FRANCE SAS. Leur copie et/ou leur diffusion sont strictement soumises à l'autorisation préalable et écrite de LEXAS FRANCE SAS. L'utilisateur du site bénéficie d'un droit d'accès et de rectification aux données personnelles (Loi 78-17 du 6 Janvier 1978) La demande doit être adressée à :LEXAS FRANCE SAS,  41 route de Morigny, 91580 Auvers Saint Georges

4- Déclarations:

Conformément à la loi "Informatique et Libertés", le traitement des informations nominatives relatives aux internautes a fait l'objet d'une déclaration simplifiée cerfa 13810*1 pour le site marchand www.mercadiabet.fr auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL)

5-Informations sur les litiges:

Mercadiabet.fr informe ses clients de l'existence d'une plateforme en ligne de résolution des litiges. Le client trouvera les informations à ce sujet dans le paragraphe 1 de l'article 14 du REGLEMENT (UE) Nº 524/2013 du  PARLEMENT EUROPÉEN du 21 mai 2013 et téléchargeable au format  PDF à l'adresse suivante :

http://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/PDF/?uri=CELEX:32013R0524
L'adresse URL et le lien de cette plateforme est le suivant: 

https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR




Panier  

Aucun produit

Expédition 0,00 €
Total 0,00 €

Commander

Newsletter

10% de remise